Mentions Légales — Carryol

1. Éditeur du site

Raison sociale : Carryol SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIRET : [XXXXXXXX-XXXXX] (en cours d'enregistrement)
Siège social : France
Email : contact@carryol.fr

2. Directeur de la publication

Nom : [Prénom Nom] — Représentant légal de Carryol SAS
Contact : contact@carryol.fr

3. Hébergeur du site web

Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA
Site web : vercel.com

L'hébergement des serveurs applicatifs est assuré par Vercel Inc. Les données peuvent être stockées sur des serveurs situés aux États-Unis et/ou en Europe, conformément aux mécanismes de transfert encadrés par le RGPD.

4. Hébergeur de la base de données

Société : Supabase, Inc.
Site web : supabase.com

La base de données de la plateforme Carryol est hébergée par Supabase. Les données des utilisateurs européens sont stockées dans des régions conformes aux exigences du RGPD.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme Carryol — notamment les textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, vidéos et logiciels — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Carryol SAS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Carryol SAS est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Carryol SAS collecte et traite des données à caractère personnel dans le cadre du fonctionnement de la plateforme, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : contact@carryol.fr

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition), veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

La plateforme Carryol utilise les types de cookies suivants :

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8. Liens hypertextes

La plateforme Carryol peut contenir des liens vers des sites tiers. Carryol SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.